Conflit d’intérêt : applaudissements garantis

🎪 Ce matin, nous parlions de cirque électoral… et ce soir à 19h au Palais de la Mer, place au théâtre municipal !

Le conseil municipal, c’est un petit spectacle bien rodé :

• Chaque délibération est présentée par le maire ou un(e) de ses élu(e),

• La majorité vote « pour » (sans surprise),

• L’opposition, quand elle fait son travail, pose des questions, peut s’abstenir ou voter contre,

• Et dans la salle, un public composé de soutiens fidèles, de curieux, et de futurs candidats qui redécouvrent soudain l’intérêt de la chose publique à l’approche des élections.

Bref, un théâtre où chacun tient son rôle.

Certains diront : « Mais pourquoi n’allez-vous pas assister au conseil municipal ? »
La réponse est simple : quitte à aller au théâtre, autant aller voir de bons comédiens…  

Quand le théâtre tourne au scandale

Il arrive qu’au milieu de ce jeu de scène, une délibération soulève un conflit d’intérêts. Ce n’est pas de la fiction : en 2023, le Tribunal administratif de Montpellier avait annulé une délibération concernant la maison de santé, impliquant le maire, son épouse et l’élue Laurence Safont, qui avait dû démissionner. (https://www.midilibre.fr/2023/07/17/valras-plage-demission-dune-conseillere-municipale-apres-un-rapport-du-tribunal-administratif-annulant-une-deliberation-11345956.php)

👉 Rappelons-le : c’est le maire qui choisit les délibérations à inscrire à l’ordre du jour. Il peut en retirer une s’il y a le moindre doute. Pourtant, il y a quelques mois, une autre délibération soulevant un grave problème de conflit d’intérêts a bien été mise au vote… et adoptée à l’unanimité : majorité et opposition confondues. Quant au public, il n’a rien vu non plus.

Nos échanges avec le maire

Le 16 septembre, nous avons envoyé un mail au maire (sans mettre ses élus en copie) pour l’alerter de la situation et recueillir des informations, car peut-être, pensions-nous, faisions-nous fausse route tellement le conflit était évident !

Sans réponse, nous avons relancé le 19 septembre. Sa réponse ? Un mail qui ne donnait aucune explication de fond, et qui, au lieu d’éclairer la situation, confirmait qu’il y avait bien un problème de conflit d’intérêts, comme si cela n’avait aucune importance.

« La préfecture a validé » : un faux argument

Le maire dira sans doute que la préfecture a validé la délibération, donc qu’elle est conforme. Mais il faut comprendre ce que cela signifie vraiment :

• La préfecture vérifie la légalité formelle (procédure, délais, publicité).

• Elle ne se prononce pas sur le fond de la délibération, surtout si des informations ont été cachées ou incomplètes.

Autrement dit, une délibération peut être conforme en apparence, tout en étant profondément entachée d’un conflit d’intérêts.

Pas une question de campagne

On nous dira sûrement : « C’est parce que c’est la campagne que vous faites ça ! »

Eh bien oui, c’est justement parce que les élections approchent que notre collectif existe : pour apporter transparence et vigilance. Au moment du vote, nous n’existions pas encore. Mais aujourd’hui, nous faisons consciencieusement notre travail : nous épluchons toutes les délibérations. Et quand un problème apparaît, nous le voyons. Ce que ne font pas, visiblement, les opposants en place. Étonnant, non ?

Anticor saisie

Nous avons donc saisi l’association Anticor, une organisation nationale reconnue d’utilité publique, qui agit pour prévenir et dénoncer la corruption et les atteintes à la probité des élus. Anticor dispose de juristes, d’experts et d’un réseau militant capables de saisir directement le procureur de la République en cas d’irrégularité.

Le simple fait que nous les ayons alertés montre le sérieux de la situation : ce n’est pas une polémique de campagne, mais un sujet de démocratie locale.

Et après ?

Même si nous n’assisterons pas à cette pièce de théâtre, nous examinerons scrupuleusement les procès-verbaux dès qu’ils seront mis en ligne… et que nous parviendrons à les trouver. Car, comme nous l’avions déjà montré dans un article, retrouver ce type d’information sur le site de la Ville est un véritable parcours du combattant.

Et si des incohérences ou des problèmes apparaissent, nous les soulèverons.